Ces conditions encadrent l’utilisation du site et l’accès à ses contenus et ressources à des fins personnelles.

22 mars 2026

Acceptation des conditions

En consultant ce site, vous confirmez avoir lu et accepté ces conditions générales. Nous recommandons une lecture attentive avant chaque usage.

Définitions

Certains termes techniques sont précisés pour clarifier leur usage dans les présentes conditions.

• Site : désigne l’ensemble des pages et contenus mis en ligne sous le nom « tiloravexian.com ».
• Utilisateur : toute personne visitant ou utilisant le site pour gestion ou informations familiales.
• Ressource : document, outil ou fiche téléchargeable proposé à titre informatif uniquement.
• Équipe : personnes assurant la rédaction, la gestion ou l’administration du site.

Utilisation du service

Le site est destiné à l’usage privé, non commercial. Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans accord.

Eligibilité

Ce site s’adresse aux personnes majeures capables de s’engager pour leur foyer.

Aucune prestation commerciale ou financière n’est directement réalisée.

Responsabilités de l’utilisateur

Chaque utilisateur doit adopter un comportement responsable et respectueux.

• Ne pas divulguer d’informations erronées ou inappropriées.
• Respecter la vie privée d’autrui dans tout échange ou commentaire.
• S’abstenir d’usages détournés, frauduleux ou dangereux du site.
• Informer l’équipe en cas d’anomalie repérée ou de difficulté d’accès.

Usages interdits

Certains usages sont strictement proscrits afin d’assurer la sécurité de chacun.

• Extraction automatisée massive ou détournement des ressources en ligne.
• Diffusion de contenu inapproprié, offensant ou contraire à la réglementation.
• Utilisation à des fins commerciales non autorisées.
• Atteinte à la confidentialité ou à l’intégrité des systèmes du site.
• Tentative de contourner les dispositifs de sécurité ou restrictions.

Propriété intellectuelle du contenu

Tous les contenus, visuels et outils sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être reproduits sans autorisation. L’utilisation reste limitée à l’information personnelle du visiteur dans le respect des droits de propriété indiqués.

Contenus personnels fournis

Tout contenu partagé par l’utilisateur reste sous sa responsabilité et peut être modéré.

Politique de confidentialité et droits

La collecte et le traitement des données s’exercent dans le respect des réglementations françaises et européennes. Pour tout détail, consultez notre page dédiée. Consulter la politique

Clause de non-responsabilité

Ce site vise à informer et soutenir, sans se substituer à un accompagnement personnalisé.

Limitation de responsabilité

L’équipe ne peut être tenue responsable des décisions prises sur la base de ces contenus. Les lecteurs restent seuls acteurs de leur organisation.

Indemnisation

Tout manquement ou usage abusif engage la responsabilité exclusive de l’utilisateur concerné.

Gestion des litiges éventuels

Les parties s’efforceront de résoudre tout différend à l’amiable en premier recours.

Droit applicable et juridiction compétente

Seuls les tribunaux français sont compétents en cas de litige relatif à l’utilisation du site.

Résiliation

L’équipe se réserve le droit de refuser l’accès en cas de manquement répété ou abusif à ces conditions.

Modification

Toute évolution importante de ces conditions sera mentionnée sur cette page.

Divisibilité

Si une disposition s’avère nulle, les autres conservent leur effet.

Intégralité de l’accord

Les présentes constituent l’accord intégral entre les parties pour l’usage du site.

Contactez l’éditeur du site

Pour toute demande, question ou signalement concernant ce texte.